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Marques déposées par la société ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA
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ASPAPONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPAPONT
ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA), SA

Numéro de dépôt :
1646263
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021

Présentation de la marque ASPAPONT

Déposée le 22 février 1991 par la société ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPAPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA domicilié(e) 66 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTEN, SA, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 66 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque ASPAPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPAPONT est expirée depuis le 22 février 2021.

ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA a également déposé les autres marques suivantes : IMPERPHALTE , ASPAPARK


ASTEN (anciennement Société des Pavages et des Asphaltes de PARIS-SPAPA), SA - 66 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 542057336


ASTEN, SA, DIRECTION JURIDIQUE - 66 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192364 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373259 - Publication au BOPI 2003-06-30

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462709 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Gutta-percha, gomme élastique, caoutchouc, balata et succédanés;matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler et rendre étanche;amiante;mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;matériau asphaltique utilisé comme revêtement d'étanchéité pour des ouvrages d'art, ponts, parkings et travaux publics en général;maisons transportables, monuments en pierre; cheminées

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.